Propriété :

Le site argustunisie.com, et l'ensemble des éléments le composant, la charte graphique, les logos, les logiciels, les bases de données, l'arborescence du site, l'enchaînement des écrans, les textes, l'offre de services, les photographies, l'iconographie, constituent des éléments originaux et sont la propriété de argustunisie.com. Toute représentation et/ou reproduction, et/ou exploitation, partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du webmaster de argustunisie.com  est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité pénale des personnes qui s'y sont livrées. Les utilisateurs et visiteurs du site argustunisie.com  ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du webmaster argustunisie.com . 

Responsabilité : 

Les liens mis en œuvre au sein du site argustunisie.com  en direction d'autres sites, et d'une manière générale vers tout contenu existant et mis à la disposition des internautes sur INTERNET ne sauraient engager la responsabilité de argustunisie.com. La responsabilité de argustunisie.com  ne pourra en aucun cas être recherchée au titre des véhicules référencés sur le site dont les caractéristiques techniques, les performances, la disponibilité effective et le prix sont diffusés sous la seule responsabilité des annonceurs.

 Annonces : 

Le moteur de recherche permet la consultation d’annonces de véhicule d’occasion selon différents modes de tri et de sélection. Les annonces visibles sur le moteur de recherche argustunisie.com  proviennent des internautes. Elles sont insérées (texte et photo) par les inscrits au site (inscription gratuite) .

Conditions Générales : 

Le dépôt d’une annonce pour un particulier est gratuit et est valable deux mois. En remplissant un formulaire, l’annonceur s’engage à : être le titulaire de la carte grise avoir effectué, si nécessaire, un contrôle technique ne pas proposer un véhicule ayant été sérieusement accidenté fournir, s’il le souhaite, une photo numérisée et récente du véhicule répondre aux acheteurs éventuels supprimer l’annonce lorsque le véhicule est vendu ou retiré de la vente. Le formulaire doit être rempli complètement avec notamment l’adresse de l’annonceur. Celle-ci ne sera pas diffusée sur le site. L’annonceur assume l’entière responsabilité du contenu de son annonce. Il déclare endosser toutes les responsabilités civiles et pénales et il aura à répondre à toutes les actions susceptibles d’émaner de tiers ou des pouvoirs publics. argustunisie.com  se réserve le droit, sans avoir à donner de raison, de ne pas accepter ou de retirer toute annonce qui pourrait ne pas être conforme à l’esprit de ce site. 

Informatique et liberté : 

argustunisie.com  met à disposition des internautes un annuaire des professionnels de l’automobile. Si par erreur vous n’êtes pas référencé ou les informations vous concernant ne sont pas ajour ou si vous ne désirez pas être répertorié dans cette base, il vous suffit de nous adresser un courrier attestant de vos coordonnées et de votre qualité de professionnel de la distribution automobile à l'adresse suivante : Dès réception, nous nous engageons à créer, modifier, retirer vos coordonnées (Numéro de téléphone, nom, adresse) de notre base.